Propriété Industrielle – Mars 2013 JurisClasseur LexisNexis
Edito
L’air du printemps
Par Christian LE STANC,
Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats)
« L’air du printemps rend guilleret et passablement primesautier. Que le lecteur se rassure, nous n’imiterons pas trop souvent tel distingué éditorialiste de revue juridique qui considère, avec le romain Térence, que rien d’humain ne doit nous être étranger (l’Heautontimoroumenos).
[…] On pourra rire aussi aux insolites « inventions de la semaine » du Blog de droit européen des brevets, comme ce vêtement orné de tuyaux transparents permettant, en promenade, au propriétaire de souris ou de hamsters de les faire admirer des passants (US 5901666), l’appareil permettant de rendre la monnaie par des commerçants indépendants et supprimer dans un souci d’hygiène le contact argent sale du client—mais propre du commerçant (FR 2.949.591), ou le procédé pour réaliser une œuvre d’art avec la truffe de son chien en enduisant de peinture ladite truffe, ensuite apposée sur un support (US 2009/188617), à l’instar de la toile de l’artiste Boronali inventé par Roland Dorgelès. Mais l’auteur du blog, Laurent Teyssèdre, sait aussi être sérieux et on le lit avec beaucoup d’intérêt ».
Sommaire
P.1 Repère
L’air du printemps n° 3
P.2 Alertes n° 18 à 25
P.7 Etude
La neutralisation des droits de propriété intellectuelle :
l’exemple des médicaments, un exemple à suivre n° 2
P.12 Chronique « un an de… »
Un an de jurisprudence sur les motifs absolus de refus
de marques communautaires n° 3
Commentaires
P.27 Brevets
- Action en revendication
Reprise de la procédure (CBE, règle 14, § 3) n° 13
P.29 Marques et autres signes distinctifs
- Signes appropriables
Trib. UE, arrêt European Driveshaft Services : emblème officiel et signe de garantie n° 14
Trib. UE, arrêt Vibrateur : est-ce graveleux, docteur ? n° 15
P.31 Dessins et modèles
- Caractère individuel. État de l’art
Quand l’état de l’art est saturé, le créateur aussi n° 16
P.32 Protections diverses, concurrence déloyale, parasitisme
- Obtentions végétales
Le virus était dans la pomme n° 17
- Pratiques commerciales déloyales
Comparaison n’est pas raison n° 18
P.35 Formule
Fiscalité de la licence de brevet ou de marque : le risque,
pour le concessionnaire, de qualification d’immobilisation incorporelle n° 1