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Edito Meilleurs voeux… Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « D’abord et surtout pour les lecteurs de notre revue : que l’année nouvelle leur apporte tout le bonheur et les satisfactions possibles. Pour l’Europe des brevets, ensuite, qui n’est pas encore achevée. Retour rapide sur le

Edito Vingt fois sur le métier… À propos du renforcement de la lutte contre la contrefaçon Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « En février 2011, les sénateurs Béteille et Yung, après avoir constaté qu’en application de la directive 2004/48/CE du 29 avril 2004 relative au respect des

Edito Spécialisation des juridictions de propriété intellectuelle : le juge pénal n’en a cure Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Dans la ligne de la directive 2004/48/CE du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle, au terme — provisoire — de l’évolution depuis

Edito Le juste prix de l’invention attribuable Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Le droit des brevets connaît, depuis 1978 (avec quelques modifications ultérieures), un régime légiféré des inventions de salariés. Aux termes, on le sait, de l’article L. 611-7, point 1° du Code de la

Edito Brevets d’invention et protections voisines Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « D’autres avant lui, plus ou moins récemment (2003, 2005, 2007, 2012…), avec grand talent, avaient réuni en ouvrages autonomes la partie de la Propriété intellectuelle concernant le droit des brevets, des marques et des dessins

Edito Pause estivale (et sérotinate) Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Après une année bien active, quelques semaines plus calmes sont largement méritées. Point d’événement extraordinaire, de réforme capitale ou décision déterminante : droit aux vacances et vacance du droit. Alors, soufflons un peu. Non sans

Edito Du bon usage des marques Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « La marque est-elle la panacée pour protéger tout et le reste ? Quelques exemples. Une jeune et accorte personne prénommée Nabilla, figurant dans une émission de télévision ayant pour titre « Les anges de

Edito Propriété intellectuelle et savoir-faire Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Identifiée aux États-Unis sous le terme de « know how », traduit en français par « savoir-faire », la notion fut définie voici un certain temps par le professeur Jean Marc Mousseron comme un ensemble de

Edito Laguiole Bazar Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « La commune de Laguiole (1300 habi­tants), sur le plateau de l’Aubrac, dans l’Aveyron, vit la création, en 1829, du couteau adapté par l’artisan Calmels, […]. Le fromage Laguiole disposait d’une appellation d’origine contrôlée et le boeuf

Edito L’air du printemps Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « L’air du printemps rend guilleret et passablement primesautier. Que le lecteur se rassure, nous n’imiterons pas trop souvent tel distingué éditorialiste de revue juridique qui considère, avec le romain Térence, que rien d’humain ne doit nous

Edito Copropriété intellectuelle ? Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Les choses sont claires et simples pour la matière des brevets. L’inventeur a droit au titre (CPI, art. L. 611–6) et si plusieurs personnes ont participé ensemble à l’acte inventif, elles sont tenues d’une obligation de

Edito Le logiciel, l’originalité et la chasse à la galinette cendrée Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Dans une saynète cynégétique d’un trio de comédiens fantaisistes (Les Inconnus), chacun tour à tour confirme la définition du bon chasseur de galinette. Le bon chasseur, voit un « truc

Edito Littérature Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Un estimable magistrat de la troi­sième chambre du tribunal de Paris, à la fin du siècle dernier, regrettait, probablement à tort, la relative rareté des ouvrages de propriété industrielle et littéraire ou artistique. À présent, il le

Edito Oui, mais demain ? Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Il y eut en septembre dernier, dans les locaux de LexisNexis à Paris, un très intéressant colloque (Quoi de neuf en dix ans ?), organisé à l’occasion des dix années d’existence de la présente

Edito Nessie pour de vrai ? Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « A la différence des guetteurs scrutant la brume et arpentant en vain les rives des lacs Okanagan, Ness, ou de bien d’autres encore, pour surprendre d’improbables plésiosaures sortant de l’onde, il se pourrait

Edito La contrefaçon n’est pas excusable Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Un intéressant passage du Droit de la propriété industrielle de Roubier (T.1, Sirey 1952, p. 324 et s.) enseigne que les contrefacteurs doivent être condamnés par cela seul qu’ils ont porté atteinte au droit

Edito Le temps des cerises Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Petite cueillette à la Cour de justice et au Tribunal de l’Union européenne. En premier lieu, les entreprises Football Dataco et autres prétendaient détenir sur les calendriers des rencontres des championnats de football

Edito Déjà dix ans ! Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « C’était en 2002. LexisNexis avait suscité la création d’une revue nouvelle : « Propriété industrielle » dont le contenu ne se cachait pas derrière le titre. Il était clair — il devait l’être

Edito Retour vers le futur ? Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Un breveté X. constate qu’un tiers, Y., porte atteinte à ses droits et intente à son encontre une action en contrefaçon. Le tiers succombe et le breveté fait condamner le défendeur aux

Edito Trompettes de la renommée Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Une entreprise polonaise avait effectué une demande de marque communautaire sur le signe « Viaguara » pour désigner notamment des bois­sons énergisantes et des boissons alcooliques des classes 32 et 33. La société américaine

Edito Les métamorphoses de la marque Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Tel était le titre d’un superbe colloque tenu à Toulouse en juin 2010 sous la direction de notre collègue et cependant ami Jacques Larrieu et dont les actes, mis à jour, viennent d’être récemment

Edito Pékin express Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Notre repère du mois de novembre (Asie et contrefaçon : Propr. industr. 2011, repère 10) traitait, A propos d’une thèse récente, du « renforcement de l’effectivité de la lutte contre la contrefaçon » dans certains

V°Propriété industrielle, Juris-classeur notarial, déc.l976, 2 fasc.(en collaboration avec R.FABRE).